Réunion du Conseil Municipal

Avis de Réunion du Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira le Mardi 9 décembre  2025, à 20 h 30, à la Mairie.


ORDRE DU JOUR  :

2025 – 58 - PERSONNEL COMMUNAL - Rémunération des agents recenseurs à la vacation
2025 – 59 - PERSONNEL COMMUNAL - Adhésion au contrat de fournitures des Tickets Restaurant
2025 – 60 - PERSONNEL COMMUNAL - Participation de l’employeur au financement des contrats individuels labellisés de protection sociale complémentaire en matière de Mutuelle Santé obligatoire au 1er janvier 2026
2025 – 61 - VOIRIE - Aménagement d’un cheminement doux le long de la RD 52 dénommée Rue Philippe Tassier
2025 – 62 - BIENS IMMOBILIERS PATRIMOINE - Achat du fonds de commerce de l’auberge des peintres
2025 – 63 - BIENS IMMOBILIERS PATRIMOINE - Reprise du fonds de commerce de la Pizzeria Conti par Mme Framinet
2025 – 64 - ACTION SOCIALE - Participation financière au repas des aînés
2025 – 65 - ACTION SOCIALE - Aide de première nécessité – Octroi de bons alimentaires d’urgence
2025 – 66 - ASSOCIATIONS - Demande de subvention du Foyer Socio Educatif du collège « Les Pierres Plantes » de Montalieu-Vercieu
2025 – 67 - EPCI - SYCLUM - Proposition d’installation d’un site de compostage à l’école
2025- 68 - EPCI - CCBD - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
   
Questions diverses